M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 août 1998

Question écrite n° 18687 de M. Serge Janquin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 mars 1999
31 août 1998

Question écrite n° 18686 de M. Serge Janquin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18310 de M. Serge Janquin

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 2 novembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18308 de M. Serge Janquin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : garages

Réponse publiée le 2 novembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17088 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 4 janvier 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16607 de M. Serge Janquin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 août 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15422 de M. Serge Janquin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 29 juin 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15373 de M. Serge Janquin

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 22 mars 1999
8 juin 1998

Question écrite n° 15282 de M. Serge Janquin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 13 juillet 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 15117 de M. Serge Janquin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 17 août 1998

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)