M. Didier Julia

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 15016 de M. Didier Julia

Rubrique : jeux et paris

Titre : politique et réglementation

Question sans réponse
17 mars 2003

Question écrite n° 14528 de M. Didier Julia

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : calcul

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14249 de M. Didier Julia

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 21 avril 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14248 de M. Didier Julia

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13997 de M. Didier Julia

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 1er décembre 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13311 de M. Didier Julia

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : moyens de paiement

Réponse publiée le 27 octobre 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13151 de M. Didier Julia

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 1er décembre 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12256 de M. Didier Julia

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11890 de M. Didier Julia

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 7 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11889 de M. Didier Julia

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 24 novembre 2003

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M. Didier Julia

Questions posées (archives)