M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 novembre 1998

Question écrite n° 22266 de M. Marc Laffineur

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 4 janvier 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22195 de M. Marc Laffineur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 8 mars 1999
15 octobre 1998

Question au Gouvernement n° 818 de M. Marc Laffineur

Rubrique : donations et successions

Titre : actif de la succession

Question posée en séance
24 août 1998

Question écrite n° 18558 de M. Marc Laffineur

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 21 septembre 1998
10 août 1998

Question écrite n° 18215 de M. Marc Laffineur

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 19 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17700 de M. Marc Laffineur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 octobre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16591 de M. Marc Laffineur

Rubrique : communes

Titre : assurances

Réponse publiée le 14 décembre 1998
17 juin 1998

Question au Gouvernement n° 731 de M. Marc Laffineur

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
18 mai 1998

Question écrite n° 14457 de M. Marc Laffineur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 22 juin 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14228 de M. Marc Laffineur

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 13 juillet 1998

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Questions posées (archives)