M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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1er novembre 1999

Question écrite n° 36833 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : paysagistes

Réponse publiée le 7 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36713 de M. Robert Lamy

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999
25 octobre 1999

Question écrite n° 36539 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 3 avril 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36288 de M. Robert Lamy

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 mars 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35807 de M. Robert Lamy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 février 2000
20 septembre 1999

Question écrite n° 35001 de M. Robert Lamy

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
20 septembre 1999

Question écrite n° 34959 de M. Robert Lamy

Rubrique : emploi

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
2 août 1999

Question écrite n° 33689 de M. Robert Lamy

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 22 novembre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33318 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe à l'essieu

Réponse publiée le 15 novembre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33268 de M. Robert Lamy

Rubrique : droit pénal

Titre : infractions

Question sans réponse

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