M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 janvier 2009

Question écrite n° 40278 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 2 juin 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40277 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 5 mai 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40276 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 26 mai 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40275 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 janvier 2009

Question écrite n° 40274 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 juin 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40273 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 26 mai 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40272 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 26 mai 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40271 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : contrôle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 janvier 2009

Question écrite n° 40259 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 29 juin 2010
20 janvier 2009

Question écrite n° 40224 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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