M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 novembre 2007

Question écrite n° 10917 de M. Marc Le Fur

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 8 juillet 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10916 de M. Marc Le Fur

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 21 octobre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10902 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 4 novembre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10852 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 8 juillet 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10851 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 8 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10850 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 5 février 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10849 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 15 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10848 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 novembre 2007

Question écrite n° 10847 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 novembre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10846 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 20 mai 2008

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