M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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4 avril 2006

Question écrite n° 91084 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : céréales

Réponse publiée le 30 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91080 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 15 août 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91078 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 29 août 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91077 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 août 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90646 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : établissements

Question sans réponse
4 avril 2006

Question écrite n° 90645 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 22 août 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90644 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90607 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : réglementation

Question sans réponse
4 avril 2006

Question écrite n° 90578 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : contrôle des structures

Question sans réponse
4 avril 2006

Question écrite n° 90568 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : réglementation

Réponse publiée le 18 juillet 2006

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