M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 80653 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 14 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80652 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80651 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 28 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80650 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Question sans réponse
13 décembre 2005

Question écrite n° 80649 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 2 mai 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80648 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80583 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 21 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80582 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Question sans réponse
13 décembre 2005

Question écrite n° 80412 de M. Marc Le Fur

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 21 mars 2006
8 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2384 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LP

Question posée en séance

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)