M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 79743 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 17 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79742 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 21 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79741 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 7 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79740 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 9 mai 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79739 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 11 juillet 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79681 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 15 août 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79670 de M. Marc Le Fur

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79472 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : administration centrale

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79471 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : administration centrale

Réponse publiée le 20 juin 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79470 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : administration centrale

Réponse publiée le 24 janvier 2006

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