• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76048 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : structures administratives

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76047 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : structures administratives

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75192 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : pièces de monnaie

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74723 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : structures administratives

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74721 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : Union européenne

  Titre : droit communautaire

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74713 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74697 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Cour de justice

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74153 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74082 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74081 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 22 novembre 2005