M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°540 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

8 février 2005

Question écrite n° 56979 de M. Marc Le Fur

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille de l'aéronautique

Réponse publiée le 29 mars 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56976 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 5 avril 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56870 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er novembre 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56865 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : statistiques

Question sans réponse
8 février 2005

Question écrite n° 56864 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : interceptions

Réponse publiée le 17 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56863 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : commission des clauses abusives

Réponse publiée le 19 avril 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56862 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : sondages

Question sans réponse
8 février 2005

Question écrite n° 56861 de M. Marc Le Fur

Rubrique : police

Titre : personnel

Réponse publiée le 24 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56860 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Réponse publiée le 11 octobre 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56859 de M. Marc Le Fur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 15 mars 2005

...

538

539

540

541

542

...

620

Page n°540 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)