M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 octobre 2003

Question écrite n° 25832 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 8 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25831 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 15 juin 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25830 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 22 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25829 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 27 avril 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25828 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 17 août 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25812 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 15 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25811 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : fonctionnement

Réponse publiée le 26 avril 2005
6 octobre 2003

Question écrite n° 25810 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : mouettes

Réponse publiée le 30 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25809 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 13 janvier 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25808 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Réponse publiée le 30 mars 2004

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