• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6363 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5897 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Seine Nord

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5802 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 20 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3187 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Question posée en séance
• 3 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2946 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 26 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2735 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement collectif

  Question posée en séance
• 1er février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2620 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins libéraux

  Question posée en séance
• 17 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2553 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question posée en séance
• 5 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1306 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question posée en séance
• 10 décembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 996 de M. Jean Le Garrec

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance