M. Jean-Marie Le Guen

Socialiste, républicain et citoyen

Paris (9^e circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14^e législature)

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 133

28 avril 2003

Question écrite n° 17348 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 9 juin 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17205 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux et chirurgicaux

Question sans réponse
17 mars 2003

Question écrite n° 14346 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 6 octobre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13863 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 26 mai 2003
6 mars 2003

Question au Gouvernement n° 428 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
3 mars 2003

Question écrite n° 13479 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 24 mars 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13173 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 24 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11671 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 24 novembre 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10035 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 7 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10010 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 12 mai 2003

...

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 133

M. Jean-Marie Le Guen

Questions posées (archives)