M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 juin 2006

Question écrite n° 97031 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 29 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 97030 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 29 août 2006
11 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2728 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
18 avril 2006

Question écrite n° 92022 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 6 février 2007
4 avril 2006

Question écrite n° 91153 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : handicapés

Titre : emplois réservés

Réponse publiée le 14 novembre 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90557 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 29 août 2006
28 mars 2006

Question orale sans débat n° 1520 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : arts et spectacles

Titre : travailleurs du spectacle

Réponse publiée le 29 mars 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87300 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 février 2006

Question orale sans débat n° 1448 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : transports urbains

Titre : tramways

Réponse publiée le 1er mars 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85712 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : associations

Titre : perspectives

Réponse publiée le 1er août 2006

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)