M. Pierre Lellouche

Les Républicains

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2001

Question écrite n° 62524 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : transports aériens

Titre : Air France

Réponse publiée le 5 novembre 2001
10 juillet 2000

Question écrite n° 48547 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 5 février 2001
24 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2118 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question posée en séance
1er mai 2000

Question écrite n° 45598 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Question sans réponse
5 avril 2000

Question au Gouvernement n° 1996 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question posée en séance
8 décembre 1999

Question au Gouvernement n° 1721 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Question posée en séance
4 octobre 1999

Question écrite n° 35598 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 mars 2000
4 octobre 1999

Question écrite n° 35595 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : impôts et taxes

Titre : intérêt de retard

Réponse publiée le 24 janvier 2000
4 octobre 1999

Question écrite n° 35455 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 13 décembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31749 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : professions immobilières

Titre : administrateurs de biens

Réponse publiée le 9 août 1999

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M. Pierre Lellouche

Questions posées (archives)