M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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22 juin 1998

Question écrite n° 15970 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 5 octobre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15774 de M. Patrick Leroy

Rubrique : industrie

Titre : cuirs et peaux

Question sans réponse
1er juin 1998

Question écrite n° 14877 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fermeture de classes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 14876 de M. Patrick Leroy

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 20 juillet 1998

18 mai 1998

Question écrite n° 14574 de M. Patrick Leroy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14069 de M. Patrick Leroy

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Question sans réponse
11 mai 1998

Question écrite n° 14068 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

Réponse publiée le 27 juillet 1998
6 mai 1998

Question orale sans débat n° 325 de M. Patrick Leroy

Rubrique : voirie

Titre : A 2 et A 3

Réponse publiée le 13 mai 1998

4 mai 1998

Question écrite n° 13837 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 octobre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13730 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 juillet 1998

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