M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 novembre 1998

Question écrite n° 21293 de M. Michel Liebgott

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Réponse publiée le 28 juin 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21259 de M. Michel Liebgott

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 25 janvier 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21191 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 mai 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20877 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 21 décembre 1998
19 octobre 1998

Question écrite n° 20315 de M. Michel Liebgott

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : SNCF : pensions de réversion

Réponse publiée le 14 juin 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20055 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 13 décembre 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20053 de M. Michel Liebgott

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 8 février 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19633 de M. Michel Liebgott

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 30 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19429 de M. Michel Liebgott

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 9 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19266 de M. Michel Liebgott

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Réponse publiée le 9 novembre 1998

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