M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 580

21 décembre 1998

Question écrite n° 23099 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 8 mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23098 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 8 mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23022 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 22 mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23010 de M. François Loncle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 février 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23009 de M. François Loncle

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 15 février 1999
28 octobre 1998

Question au Gouvernement n° 854 de M. François Loncle

Rubrique : Union européenne

Titre : Conseil européen

Question posée en séance
7 septembre 1998

Question écrite n° 18757 de M. François Loncle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 23 novembre 1998
24 août 1998

Question écrite n° 18527 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17930 de M. François Loncle

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 24 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16439 de M. François Loncle

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 17 août 1998

...

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 580

M. François Loncle

Questions posées (archives)