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15 juin 1998Rubrique : grandes écolesTitre : concours d'entréeRéponse publiée le 7 septembre 1998
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8 juin 1998Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : comptabilitéRéponse publiée le 16 novembre 1998
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27 mai 1998Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : dioxinesQuestion posée en séance
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19 mai 1998Rubrique : sécurité socialeTitre : régime local d'Alsace-MoselleRéponse publiée le 27 mai 1998
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Réponse publiée le 20 juillet 1998
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Réponse publiée le 27 juillet 1998
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Réponse publiée le 13 juillet 1998
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Réponse publiée le 22 février 1999
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13 avril 1998Rubrique : sécurité socialeTitre : régimes complémentairesRéponse publiée le 17 août 1998
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13 avril 1998Rubrique : frontaliersTitre : impôt sur le revenuRéponse publiée le 28 décembre 1998