M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 juin 2000

Question écrite n° 47476 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47417 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
22 mai 2000

Question écrite n° 46613 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 31 juillet 2000
15 mai 2000

Question écrite n° 46200 de M. Lionnel Luca

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 23 octobre 2000
8 mai 2000

Question écrite n° 46098 de M. Lionnel Luca

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : jeunesse et sports : publications

Réponse publiée le 10 juillet 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 45123 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 18 décembre 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 45122 de M. Lionnel Luca

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 29 mai 2000
3 avril 2000

Question écrite n° 44441 de M. Lionnel Luca

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 29 mai 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 44091 de M. Lionnel Luca

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattage

Réponse publiée le 15 mai 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43741 de M. Lionnel Luca

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 10 juillet 2000

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Questions posées (archives)