M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7938 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : élimination des déchets

Réponse publiée le 8 février 1999
8 décembre 1997

Question écrite n° 7525 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 8 février 1999
1er décembre 1997

Question écrite n° 7214 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Réponse publiée le 9 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7213 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : EREA

Réponse publiée le 4 mai 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6456 de M. Noël Mamère

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 5 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6364 de M. Noël Mamère

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 16 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6157 de M. Noël Mamère

Rubrique : étrangers

Titre : OFPRA

Réponse publiée le 19 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5756 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : Collège de France

Réponse publiée le 23 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5755 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ultimes

Réponse publiée le 2 mars 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5754 de M. Noël Mamère

Rubrique : Etat

Titre : sûreté de l'Etat

Réponse publiée le 15 décembre 1997

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M. Noël Mamère

Questions posées (archives)