• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58628 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : urbanisme

  Titre : autorisations de travaux

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58411 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58410 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58409 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58397 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58298 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration clandestine

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58037 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58036 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58035 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Question sans réponse