• 10 janvier 2000

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  Question écrite n° 39856 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 28 février 2000
• 10 janvier 2000

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  Question écrite n° 39855 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 22 janvier 2001
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39632 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39630 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39550 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39549 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39548 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : reclassement professionnel

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39513 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39478 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 28 février 2000
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38471 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 17 juillet 2000