• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1193 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1192 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1191 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1190 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 922 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 921 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 920 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 919 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 918 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 30 juin 1997

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  Question écrite n° 617 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 décembre 1997