-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Attentat à Nice
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. le président
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Pascal Brindeau
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Sébastien Jumel
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Stanislas Guerini
- M. Damien Abad
- M. Christophe Naegelen
- Mme Aurore Bergé
- M. Jean-Jacques Gaultier
- Mme Albane Gaillot
- Mme Coralie Dubost
- M. Saïd Ahamada
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Amendement no 327
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 863, 755, 1379, 181, 913, 912, 767, 481, 419, 847, 566, 418, 421, 902, 886 et 903
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 907 et 915
- Après l’article 56
- Amendement no 795
- Suspension et reprise de la séance
- Plan de relance
- M. Éric Woerth, président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laure de La Raudière
- M. Christophe Naegelen
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabien Roussel
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Frédérique Dumas
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Dominique David
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Dominique Potier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Plan de relance » (état B)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à M. Samuel Paty
- 2. Questions au Gouvernement
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Saisie des avoirs criminels
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Conservation des données et lutte contre le terrorisme
- Protection fonctionnelle de Samuel Paty
- Valeurs de la République à l’école
- Valeurs de la République à l’école
- Assassinat de Samuel Paty
- Lutte contre le terrorisme
- Pauvreté dans le bassin minier du Pas-de-Calais
- Assassinat de Samuel Paty
- Situation des intermittents de l’emploi et des intérimaires
- Mesures en faveur des aides à domicile
- Liberté d’enseigner
- Lutte contre le financement du terrorisme
- Situation des étrangers fichés pour radicalisation
- Situation de l’hôpital public
- Reconstruction du centre hospitalier de La Trinité
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Haine sur les réseaux sociaux
- Pauvreté chez les jeunes
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Présentation (suite)
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Pascal Brindeau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Isabelle Rauch, suppléant Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères suppléante
- M. Alexandre Holroyd
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Constance Le Grip
- Mme Lise Magnier
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Michel Zumkeller
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Marine Le Pen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État
- Amendements nos 1472, 504, 2879 et 2395
- Après l’article 31
- Amendement no 2880
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 22 (suite)
- Amendements nos 1579, 1644, 1742, 2278 et 2507
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 2944
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Remplacement de députés
- 2. Renforcement du droit à l’avortement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 bis
- M. Thibault Bazin
- M. Roland Lescure
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 689, 1132 et 1657
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1186, 1209, 1522, 1230, 1237, 1286, 1523, 888, 363, 701, 886, 1185, 1208, 1388, 1521 et 2137, 2212, 414, 1670 rectifié, 415
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 5 A
- Article 5 A
- Amendement no 1734
- Article 5
- Article 6
- Mme Bénédicte Pételle
- Amendements nos 366, 1240, 1244, 1241, 1243 et 592
- Article 7
- Amendement no 937
- Article 7 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 2279 et 2168
- Avant l’article 7 ter
- Amendement no 1721
- Article 7 ter
- Amendement no 1722
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 1719, 369 et 2281
- Avant l’article 8
- Amendement no 42
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 2007
- Avant l’article 10
- Amendements nos 43, 184
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale
- Article 10
- Article 4 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Plafonnement des frais bancaires
- 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
- 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nadia Hai
- Amendements nos 1 et 6
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 11 et 12
- Après l’article 1er
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valéria Faure-Muntian
- M. Loïc Prud’homme, rapporteur
- Amendements nos 7 et 13
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 9
- Article 4
- Amendement no 17
- Mme la présidente
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)