-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Présentation commune
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Corinne Vignon, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Carole Grandjean, rapporteure de la commission spéciale
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Motion référendaire
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice sociale
- Discussion générale (suite)
- M. François Ruffin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Véronique Hammerer
- M. Ian Boucard
- Mme Nadia Essayan
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Yannick Favennec Becot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Fonds de garantie des victimes du terrorisme
- 3. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Épreuves communes de contrôle continu
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Islam politique
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Épreuves communes de contrôle continu
- Réforme des retraites
- Gouvernance d’Engie
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Grand âge
- Retraite des avocats
- Hébergement d’urgence
- Élections municipales
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Violences sexuelles dans le sport
- Bilan des 35 heures
- Accueil des ressortissants français de Wuhan
- Conséquences du Brexit
- Immigration professionnelle
- Téléphonie 5G
- Situation dans les prisons françaises
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Situation des résidents britanniques en France
- Mutations outre-mer dans l’éducation nationale
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- Mme Sophie Panonacle
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jimmy Pahun
- M. Paul Christophe
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Moetai Brotherson
- Mme Liliana Tanguy
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- M. François de Rugy
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Jean-Jacques Ferrara
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Bilan de la délinquance en 2019
- Assemblée parlementaire franco-allemande
- Maintien de l’ordre public
- Attractivité de la France
- Réforme des retraites
- Antisémitisme
- Sommet "Choose France"
- Nuançage des candidats aux prochaines élections municipales
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Octroi de mer
- Politique familiale
- Suicides au travail dans la grande distribution
- Exposition des mineurs à la pornographie
- Protection de l’enfance
- Réforme du baccalauréat
- Femmes sans domicile fixe
- Crise du système hospitalier
- Inégalités
- Enfants nés de gestation pour autrui à l’étranger
- Inégalités
- Accompagnement des entreprises à la suite des mouvements sociaux
- Crise du système hospitalier
- Réforme des pensions de retraite des avocats
- Réforme des pensions de retraite des avocats
- Maisons sport-santé
- Céramiques de Haute-Loire
- 2. Nomination d’un député au Gouvernement
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Présentation
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Barbara Pompili, vice-présidente de la commission mixte paritaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Haine sur internet
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Réforme des retraites
- Dérèglement climatique
- Réforme des retraites
- Lutte contre le terrorisme
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Lutte européenne contre l’évasion fiscale
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Incendies en Australie
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Usage des pesticides
- Taxation de l’huile de palme et de ses résidus
- Politique du Gouvernement
- Priorités pour l’Union européenne
- Aéroport de Toulouse
- Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Prise en charge de la dépendance
- Réforme des retraites
- Incendies en Australie
- 3. Questions sur la loi de programmation militaire
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Stéphane Baudu
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Françoise Dumas
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Anissa Khedher
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Christophe Lejeune
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Thibault Bazin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Florence Parly, ministre
- 4. Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- 2. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter
- M. Jean-Marc Zulesi
- Amendements nos 1916, 2512 et 692, 696
- Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 1205 et 2651 rectifié
- Après l’article 8 ter
- Article 8 quater
- Amendement no 854 rectifié
- Après l’article 8 quater
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 446
- Article 9
- Article 8 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 1169
- Article 2 bis A
- Amendement no 734
- Article 2 bis
- Amendement no 1086
- Article 2 quater
- Amendement no 735
- Article 2 sexies A
- Amendement no 736
- Article 2 sexies B
- Article 2 sexies C
- Article 2 sexies D
- Article 2 sexies E
- Amendement no 740
- Article 2 sexies F
- Amendement no 741
- Article 2 sexies G
- Amendement no 742
- Article 2 sexies H
- Amendement no 743
- Article 2 sexies I
- Amendement no 744
- Article 2 sexies J
- Amendement no 745
- Article 2 sexies K
- Article 2 sexies
- Amendement no 1149
- Article 2 septies
- Amendement no 746
- Article 2 octies A
- Amendement no 747
- Article 2 octies
- Article 2 nonies A
- Amendement no 751
- Article 2 nonies
- Amendement no 386
- Article 2 decies
- Amendement no 752
- Article 2 undecies
- Article 2 duodecies
- Amendement no 754
- Article 2 terdecies
- Amendement no 755
- Article 2 quaterdecies
- Amendement no 756
- Article 2 quindecies
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 760
- Article 3 ter
- Amendement no 761
- Article 3 quater
- Amendement no 762
- Article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 769
- Article 4 ter
- Amendement no 770
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Amendements nos 801 et 1159, 1160, 1158 (sous-amendements)
- Article 5 ter A
- Amendement no 802
- Article 5 ter
- Amendement no 1026
- Article 5 quater
- Amendement no 803
- Article 6
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Questions orales sans débat
- Frais bancaires
- Création d’un barreau autoroutier dans la métropole de Lyon
- Bien-être animal dans la filière porcine
- Défrichement en Lozère
- Équipement des véhicules en hiver
- Recueil des données biométriques dans la Manche
- Parcours judiciaire des victimes de violences conjugales
- Conséquences du Brexit sur la pêche bretonne
- Évaluation de l’application de la convention d’Istanbul
- Création de réseaux d’initiative publique d’infrastructures télécom mobile
- Projet de destruction, à Mourenx, de la tour dite des Célibataires
- Accueil des gens du voyage dans le sud de la métropole lilloise
- Expropriation foncière sur le site du Cap la Houssaye-Éperon
- Hébergement d’urgence dans les territoires
- Mal-logement en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation des friches urbaines en logements
- Fusion de deux EPCI à La Réunion
- Finances des communes des collectivités d’outre-mer
- Réduction de loyer de solidarité
- Rentes versées aux victimes de la Shoah
- Dysfonctionnement de l’interface Pajemploi
- Régime de sécurité sociale minière
- Prise en charge des frais liés au cancer du sein
- Fiscalité franco-luxembourgeoise
- Aires marines protégées
- Fret ferroviaire dans la vallée de la Brévenne
- Intempéries de novembre 2019 dans la Drôme
- Gouvernance maritime en Méditerranée
- Coupures d’énergie et de chauffage
- Décharges sauvages
- Réseau TER à Béziers et Narbonne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des collectivités territoriales
- Communes et intercommunalités
- Situation des communes
- Précarité étudiante
- Manifestations des 16 et 17 novembre
- Anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant
- La manufacture charentaise
- Manifestations des 16 et 17 novembre
- Crise des urgences hospitalières
- Décentralisation
- Manifestations des 16 et 17 novembre
- Indemnités des élus agriculteurs
- Difficultés des maires
- Lutte contre Daech
- Précarité des étudiants
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Enfouissement des lignes électriques
- Amiante dans le bâti scolaire
- Avenir du Conseil national de la protection de l’enfance
- Épisode neigeux du 14 novembre
- Sécurité des ponts
- Décentralisation
- Financement du Grand Paris
- Reconnaissance faciale
- Financement du Grand Paris
- Manifestation du 5 décembre 2019
- Financement du Grand Paris
- 2. Projet de loi de finances pour 2020
- 3. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Condamnation de l’offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien
- Discussion générale
- M. Jean François Mbaye
- Mme Valérie Boyer
- M. Patrick Mignola
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Agnès Thill
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Didier Baichère, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Charles de la Verpillière
- M. Fabien Lainé
- M. Joaquim Pueyo
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Yannick Favennec Becot
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 75
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)