M. Renaud Muselier

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 août 1998

Question écrite n° 18222 de M. Renaud Muselier

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 7 septembre 1998
10 août 1998

Question écrite n° 18221 de M. Renaud Muselier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 14 septembre 1998
10 août 1998

Question écrite n° 18220 de M. Renaud Muselier

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 31 août 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18091 de M. Renaud Muselier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18079 de M. Renaud Muselier

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 14 décembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18068 de M. Renaud Muselier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18067 de M. Renaud Muselier

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 28 septembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18041 de M. Renaud Muselier

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 7 septembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18036 de M. Renaud Muselier

Rubrique : services

Titre : nettoyage

Réponse publiée le 2 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 18016 de M. Renaud Muselier

Rubrique : transports routiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 4 janvier 1999

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M. Renaud Muselier

Questions posées (archives)