M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 octobre 1998

Question écrite n° 19807 de M. Yves Nicolin

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Réponse publiée le 8 mars 1999
5 octobre 1998

Question écrite n° 19805 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 juin 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19464 de M. Yves Nicolin

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs en difficulté

Réponse publiée le 2 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19463 de M. Yves Nicolin

Rubrique : taxis

Titre : autorisations de stationnement

Réponse publiée le 16 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19357 de M. Yves Nicolin

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 25 janvier 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19319 de M. Yves Nicolin

Rubrique : culture

Titre : langues et cultures régionales

Réponse publiée le 16 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19301 de M. Yves Nicolin

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Question sans réponse
21 septembre 1998

Question écrite n° 19250 de M. Yves Nicolin

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 21 juin 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 19070 de M. Yves Nicolin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : culture et communication : budget

Réponse publiée le 7 décembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18896 de M. Yves Nicolin

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 12 juillet 1999

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