M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 janvier 2003

Question écrite n° 10330 de M. Yves Nicolin

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 11 avril 2006
6 janvier 2003

Question écrite n° 9933 de M. Yves Nicolin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 24 février 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9932 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 24 février 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9931 de M. Yves Nicolin

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 24 mars 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9930 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 24 février 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9929 de M. Yves Nicolin

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Question sans réponse
30 décembre 2002

Question écrite n° 9778 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 3 mars 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9761 de M. Yves Nicolin

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 9 juin 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9717 de M. Yves Nicolin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9263 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 8 septembre 2003

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Questions posées (archives)