• 20 février 2007

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  Question écrite n° 119047 de M. Daniel Paul

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118796 de M. Daniel Paul

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question sans réponse
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118790 de M. Daniel Paul

  Rubrique : famille

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118746 de M. Daniel Paul

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centre de vacances familiales des Houches

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 20 février 2007

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  Question orale sans débat n° 1918 de M. Daniel Paul

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 21 février 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118448 de M. Daniel Paul

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118447 de M. Daniel Paul

  Rubrique : sociétés

  Titre : Eurotunnel

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118197 de M. Daniel Paul

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Question sans réponse
• 8 février 2007

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  Question au Gouvernement n° 3241 de M. Daniel Paul

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : revendications

  Question posée en séance
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115815 de M. Daniel Paul

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse