• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56562 de M. Daniel Paul

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55937 de M. Daniel Paul

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55936 de M. Daniel Paul

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55935 de M. Daniel Paul

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55934 de M. Daniel Paul

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55933 de M. Daniel Paul

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 21 décembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2518 de M. Daniel Paul

  Rubrique : politique sociale

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance
• 27 novembre 2000

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  Question écrite n° 54264 de M. Daniel Paul

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 1er novembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2366 de M. Daniel Paul

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 30 octobre 2000

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  Question écrite n° 53058 de M. Daniel Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 16 avril 2001