M. Vincent Peillon

Socialiste

Somme (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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20 mars 2000

Question écrite n° 43458 de M. Vincent Peillon

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 12 juin 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41176 de M. Vincent Peillon

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
3 janvier 2000

Question écrite n° 39690 de M. Vincent Peillon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 25 juin 2001
27 décembre 1999

Question écrite n° 39438 de M. Vincent Peillon

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 20 mars 2000
17 mai 1999

Question écrite n° 29993 de M. Vincent Peillon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 septembre 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29537 de M. Vincent Peillon

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours internes

Réponse publiée le 23 août 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28070 de M. Vincent Peillon

Rubrique : mines et carrières

Titre : carrières

Réponse publiée le 21 juin 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24330 de M. Vincent Peillon

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 29 mars 1999
23 février 1998

Question écrite n° 10571 de M. Vincent Peillon

Rubrique : police

Titre : restructuration

Réponse publiée le 13 avril 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10523 de M. Vincent Peillon

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Vincent Peillon

Questions posées (archives)