M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 février 1998

Question écrite n° 10295 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 16 mars 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10277 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 17 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10182 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10181 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10172 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10171 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10035 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : boulangerie et pâtisserie

Réponse publiée le 22 juin 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9326 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 23 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9321 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 6 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9320 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 mars 1998

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Questions posées (archives)