M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8551 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : donations et successions

Titre : héritiers

Réponse publiée le 9 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8534 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 13 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8533 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles

Réponse publiée le 23 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8532 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles

Réponse publiée le 23 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8531 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 5 octobre 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8530 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 février 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8529 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 6 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8497 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8496 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : emploi

Titre : chèques-service

Réponse publiée le 20 avril 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8369 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : calcul des pensions

Réponse publiée le 9 mars 1998

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Questions posées (archives)