M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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20 avril 2004

Question écrite n° 37822 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Question close sans réponse le 27 avril 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37391 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question close sans réponse le 27 avril 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37283 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 27 avril 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37169 de M. Damien Alary

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Question close sans réponse le 27 avril 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37168 de M. Damien Alary

Rubrique : élevage

Titre : bovins et volailles

Question close sans réponse le 27 avril 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37082 de M. Damien Alary

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 27 avril 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36606 de M. Damien Alary

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 27 avril 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36523 de M. Damien Alary

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 27 avril 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36236 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Question close sans réponse le 27 avril 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35754 de M. Damien Alary

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Question close sans réponse le 27 avril 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)