M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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20 septembre 1999

Question écrite n° 34798 de M. Damien Alary

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 2 octobre 2000
9 août 1999

Question écrite n° 33735 de M. Damien Alary

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 31 janvier 2000
5 juillet 1999

Question écrite n° 32454 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 29 novembre 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 31906 de M. Damien Alary

Rubrique : justice

Titre : aide à l'accès au droit

Réponse publiée le 23 août 1999
27 mai 1999

Question au Gouvernement n° 1390 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question posée en séance
24 mai 1999

Question écrite n° 30408 de M. Damien Alary

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : experts

Réponse publiée le 27 septembre 1999
24 mai 1999

Question écrite n° 30407 de M. Damien Alary

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 10 janvier 2000
19 avril 1999

Question écrite n° 28638 de M. Damien Alary

Rubrique : justice

Titre : conciliation

Réponse publiée le 5 juillet 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28542 de M. Damien Alary

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 12 juillet 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28538 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 septembre 1999

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)