M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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25 janvier 1999

Question écrite n° 24244 de M. Damien Alary

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 12 avril 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24068 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 8 novembre 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24065 de M. Damien Alary

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 3 juillet 2000
14 décembre 1998

Question écrite n° 22854 de M. Damien Alary

Rubrique : outre-mer

Titre : collectivité départementale : Mayotte

Réponse publiée le 15 février 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22125 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 21 juin 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21738 de M. Damien Alary

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : restaurants

Réponse publiée le 8 février 1999
11 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 902 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide humanitaire

Question posée en séance
9 novembre 1998

Question écrite n° 21167 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 7 juin 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21119 de M. Damien Alary

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : lieux de vie et d'accueil

Réponse publiée le 18 janvier 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20940 de M. Damien Alary

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 1er février 1999

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)