• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42366 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 17 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1465 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question posée en séance
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41675 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 41006 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40312 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports de Paris

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38820 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon tropical

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 725 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 5 mai 2004
• 6 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 544 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : baux

  Titre : baux commerciaux

  Réponse publiée le 7 janvier 2004
• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 30896 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Espagne

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 30106 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Question sans réponse