M. Jean Proriol

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 octobre 1998

Question écrite n° 20127 de M. Jean Proriol

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 7 décembre 1998
28 septembre 1998

Question écrite n° 19627 de M. Jean Proriol

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 10 mai 1999
7 septembre 1998

Question écrite n° 18730 de M. Jean Proriol

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 23 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17905 de M. Jean Proriol

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 19 octobre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17879 de M. Jean Proriol

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16975 de M. Jean Proriol

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 17 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16417 de M. Jean Proriol

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 23 novembre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15618 de M. Jean Proriol

Rubrique : impôts et taxes

Titre : animaux

Réponse publiée le 7 septembre 1998
3 juin 1998

Question orale sans débat n° 399 de M. Jean Proriol

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : prêts de livres

Réponse publiée le 10 juin 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 15111 de M. Jean Proriol

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 5 octobre 1998

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M. Jean Proriol

Questions posées (archives)