Mme Ségolène Royal

Socialiste

Deux-Sèvres (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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27 janvier 2004

Question écrite n° 32495 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 22 juin 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32494 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 30 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32387 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
13 janvier 2004

Question écrite n° 31904 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LP

Réponse publiée le 6 juillet 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30268 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 mai 2005
15 décembre 2003

Question écrite n° 30252 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 23 novembre 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30185 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : budget

Réponse publiée le 8 mars 2005
15 décembre 2003

Question écrite n° 30184 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question sans réponse
15 décembre 2003

Question écrite n° 30183 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 16 mars 2004
11 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1005 de Mme Ségolène Royal

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : poissons

Question posée en séance

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Mme Ségolène Royal

Questions posées (archives)