-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Droit à une fin de vie libre et choisie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Déprogrammations de soins
- Production de vaccins en France
- Coupe du monde de football au Qatar
- Stratégie vaccinale
- Continuité pédagogique
- Déprogrammations de soins
- Vaccination des personnels éducatifs
- Activité partielle pour les parents dans l’impossibilité de télétravailler
- Sécurité publique
- Réforme de l’assurance chômage
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Reprise de la vie culturelle
- Santé mentale des Français
- Beauvau de la sécurité dans les départements
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de la politique agricole commune
- Continuité de l’accompagnement des enfants autistes
- Coup d’État militaire en Birmanie
- Rationalisation de l’organisation de l’État
- Précarité des salariés du secteur social et médico-social
- Organisation du baccalauréat 2021
- Classement Green Future Index
- Spéculations foncière et immobilière en Corse
- Avenir de l’agriculture française
- Plan de relance
- 2. Remplacement d’une députée
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (suite)
- Amendement no 5620
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- Sous-amendement no 7335
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 5100, 4226, 5099, 7041, 787, 5623, 2385 rectifié, 427, 1784, 5102, 6525, 4200, 6957, 4197, 6511, 7194, 3961, 4313, 5628, 2387, 422, 1780, 5633, 1131, 4892, 6713, 1256, 4233, 4349, 617, 1216, 5635 et 248
- Après l’article 15
- Amendements nos 1223, 3771, 2518, 2519, 736, 37, 252, 458, 901, 1161, 2142, 2192, 2202, 2590, 2647, 2670, 5185, 5901, 2141,, 5676 rectifié et 7195 rectifié
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 72, 4239, 7246, 1046, 3774, 1408, 4559, 5050, 4483, 4929 et 5543, 5594
- Sous-amendement no 7338
- Amendement no 6716
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 7020, 7013, 7012, 6717, 365, 1146, 4989, , 1789, 2390, 431, 5101, 6419, 5621, 158, 694, 879, 2513, 2558, 2698, 2826, 3400, 4624, 5524, 5704, 6418, 6723, 7181, 2580, 749 et 954
- Article 15 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions orales sans débat
- Nouvelles techniques d’édition génomique
- Exonération de contribution économique territoriale pour les viticulteurs
- Plan régional de prévention et de gestion des déchets
- Stratégie de lutte contre l’artificialisation des sols
- Qualité de l’air dans les établissements scolaires
- Ralentisseurs de vitesse non conformes
- Secteurs de l’aéronautique et du transport aérien
- Gare de triage de Somain
- Conditions de vie des personnes migrantes sur le littoral nord
- Assistants de service social dans l’Éducation nationale
- Agressions contre les enseignants dans l’Oise
- Bilinguisme et partenariats franco-allemands
- Extension du dispositif des cités éducatives aux zones de revitalisation rurale
- Injustice subie par les lycéens inscrits au CNED en classe complète réglementée
- Fermeture de classes dans le Gard
- Détresse étudiante
- Transferts de compétences des douanes
- Taxe sur les pompes à chaleur et chauffe-eau thermodynamiques
- Filière transmanche
- Ségur de la santé et personnels médico-sociaux du privé
- Fusion du FIVA avec l’ONIAM
- Prime grand âge
- Alternatives au confinement
- Ségur de la santé
- Fonctionnement des centres de vaccination municipaux
- Ségur de la santé et secteur de l’aide à domicile
- Stages en alternance pour les étudiants
- Insécurité dans le 13e arrondissement de Paris
- Maison d’arrêt de Limoges
- Placement des personnes handicapées en Belgique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote
- Discussion des articles
- Article 2
- Amendement no 9
- Mme Valérie Six, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 3, 13, 28 rectifié et 30
- Sous-amendement no 33
- Amendements nos 7, 8, 21, 1, 23, 22, 29 rectifié, 18, 12, 2, 27, 6, 24, 17, 26, 4, 14, 25, 31 et 11
- Article 2 ter
- Article 3
- Amendement no 20
- Article 4
- Amendement no 5
- Après l’article 4
- Amendement no 16
- Titre
- Amendement no 15 rectifié
- Article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Musées d’Orsay et de l’Orangerie
- 3. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendements nos 9 et 3
- Après l’article 1er
- Amendement no 34 rectifié
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Mme Jacqueline Dubois
- M. François Ruffin
- Amendement no 41 rectifié
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Amendements nos 38, 30, 42 rectifié, 40 et 44
- Sous-amendement no 47
- Amendement no 27
- Sous-amendement no 46
- Amendements nos 11, 4, 5 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 49
- Titre
- Amendement no 8
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Lutte contre la fraude à l’identité et mineurs non accompagnés
- 3. Lutte contre les individus violents lors de manifestations
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Sereine Mauborgne, représentante de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Danielle Brulebois, représentante de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Véronique Louwagie, représentante de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Cédric Villani, président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Paul-André Colombani (LT)
- M. François Ruffin (FI)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Julien Borowczyk (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alexis Corbière (FI)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Olivier Véran, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Mme Sandrine Josso, rapporteure de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre III
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Denis Masséglia
- M. Maxime Minot
- Mme Perrine Goulet
- M. Michel Larive
- Amendements nos 326, 296, 3, 375, 291 rectifié, 314, 315, 297, 376, 449, 137, 124, 308, 306, 377, 1, 378, 169, 175, 126 et 309, 307
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 328, 171, 281, 380 et 294
- Article 2 ter
- M. Maxime Minot
- Amendement no 381
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 310
- Article 2 quater
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 385 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 129, 386, 172 et 283
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Moyens de remédier aux effets de l’épidémie de covid-19 sur la jeunesse
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Maud Petit
- Mme Cécile Untermaier
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Béatrice Descamps
- M. Michel Larive
- M. Paul Molac
- M. Alain Bruneel
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- M. Frédéric Reiss
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Bernard Perrut
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Christophe Blanchet
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Lise Magnier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Michel Zumkeller
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Olivier Falorni
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Karine Lebon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Florence Morlighem
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Nathalie Sarles
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Amendements nos 1978 rectifié et 2004 rectifié
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre 1er
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 2630, 2069, 1087, 2280, 1859, 845, 1086, 1757, 2216, 1265, 2481, 416, 533, 818, 2631, 2201, 1882 et 2586
- Sous-amendement no 2725
- Amendements nos 2070, 417, 534, 819, 418, 535, 820, 898 rectifié, 2074 rectifié, 2055 rectifié, 2634, 1858, 1889, 1559, 772, 952, 2395 rectifié, 902 rectifié, 2203, rectifié 1424, 2559 rectifié, 907 rectifié, 1857, 2347, 1026, 2482, 419, 536, 821, 606, 60, 1888, 853, 192, 2637, 216 rectifié et 2387
- Sous-amendement no 2722
- Amendements nos 2536, 610, 2464 et 2649
- Après l’article 21
- Amendements nos 78 et 422, 539, 835
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Après l’article 21 ter
- Amendements nos 1945 rectifié, 2267 et 2131 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Amendement no 1554
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Après l’article 22
- Amendements nos 1865, 1873, 1988 et 1991
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos 150, 2595, 430, 548, 860, 27, 287, 439, 557, 874, 431, 549, 862 et 1551
- Article 22 bis
- Amendement no 2222
- Après l’article 22 bis
- Amendement no 2601
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)