• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 89896 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89778 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats nouvelle embauche

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89695 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89086 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 7 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1487 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : frontaliers

  Titre : taxis

  Réponse publiée le 8 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85446 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Question sans réponse
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85332 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : insaisissabilité

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85331 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 31 janvier 2006

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  Question orale sans débat n° 1410 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : régime de rattachement

  Réponse publiée le 1er février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82381 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : élevage

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 21 février 2006