-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre III
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Moyens de remédier aux effets de l’épidémie de covid-19 sur la jeunesse
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Maud Petit
- Mme Cécile Untermaier
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Béatrice Descamps
- M. Michel Larive
- M. Paul Molac
- M. Alain Bruneel
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- M. Frédéric Reiss
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Bernard Perrut
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Christophe Blanchet
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Lise Magnier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Michel Zumkeller
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Olivier Falorni
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Karine Lebon
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Florence Morlighem
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Nathalie Sarles
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Travaux de l’Assemblée nationale en période de crise
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique (appelé par priorité)
- M. André Chassaigne
- M. David Habib
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 83, 84, 107, 1, 109, 2, 46, 3, 47, 90, 91 et 92
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 4, 93, 108, 110, 97, 94 et 106
- Avant l’article unique
- Après l’article unique
- Titre
- Article unique (appelé par priorité)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- 3. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 20
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 340, 81 rectifié, 444 rectifié, 445, 261, 361, 93 et 446, 556
- Article 21
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 14, 109, 168, 190, 321, 549, 417, 475, 511, 528, 88, 418, 477, 512, 447, 260, 228 et 420, 482, 513
- Après l’article 21
- Amendement no 132
- Article 22
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 399, 421, 507 et 328
- Sous-amendement no 562
- Amendement no 330
- Article 23
- Mme Michèle Peyron
- Amendements nos 283, 204, 322 et 552 rectifié
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 18, 274, 284, 372, 461, 490, 517, 115, 373, 465, 492, 518, 530, 448, 41, 51, 499 et 450
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendement no 551
- Article 27
- Amendement no 375
- Article 28
- Amendements nos 20, 277, 45, 50, 114, 203 et 248, 308, 311
- Sous-amendement no 560
- Après l’article 28
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 377
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Réforme du courtage
- Présentation
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ratification d’ordonnances prises pour faire face à l’épidémie de covid-19
- Présentation
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Dominique David, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 4
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 6
- Article 4
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Questions orales sans débat
- Projet de rachat de Suez par Veolia
- Prévention des dépôts de bilan liés au covid-19
- Recensement de la population guyanaise
- Imposition de l’État sur le télétravail des frontaliers français au Luxembourg
- Situation des secteurs du tourisme et de la culture
- Compétences des services déconcentrés de l’enfance
- Crise sanitaire et emploi
- Emploi des jeunes
- Projet de développement agricole du territoire du Tescou
- Expérimentation de l’allégement du dispositif RGE
- Protection des arbres hors forêts
- Accès aux autoroutes autour des métropoles
- Projet du Charles-de-Gaulle Express
- Aménagement de la RN35
- Réglementation environnementale 2020
- Situation politique et judiciaire en Guinée
- Relations entre exploitants et propriétaires bailleurs de résidences de tourisme
- Prise en charge des enfants et des adultes handicapés
- Difficultés dans l’enseignement et crise sanitaire
- Congé parental des enseignants en disponibilité
- Réseaux d’éducation prioritaire
- Sécurité des habitants de la Seine-Saint-Denis
- Effectifs de la circonscription de police de Riom
- Possible évolution de la juridiction prud’homale de Carcassonne
- Difficultés d’accès aux soins en santé visuelle
- Projet de fusion de l’ONIAM et du FIVA
- Revalorisation salariale des professions de santé
- Familles monoparentales
- Le centre hospitalier Alpes Léman
- Désertification médicale
- Stratégies de lutte contre l’épidémie
- Sages-femmes
- Capacité du système de santé français
- Chèque alimentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Délais d’organisation des élections
- 2. Justice pénale des mineurs
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 243
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 42, 114, 58, 25, 66, 189, 190, 191, 194, 72, 45, 73, 285, 180, 131, 163, 198 et 199
- Article 5
- Amendements nos 200 et 94 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Amendements nos 202, 203, 204, 346 rectifié, 399 rectifié, 74, 205 et 149
- Article 6
- Amendements nos 363, 291 rectifié, 365 rectifié, 206 et 207
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Mme la présidente
- 1. Justice pénale des mineurs
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Après l’article 1er
- Amendements nos 129 et 83
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 127, 128, 18, 96, 344, 402, 238, 53, 7, 277 et 130
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 138, 109, 300, 111, 54, 6, 85, 84, 153, 239, 23, 24, 230, 133, 134, 86, 299, 110, 301, 123, 124, 125, 137 et 315
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Amendement no 141
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Après l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice pénale des mineurs (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 272 et 307
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 178, 8, 9, 416, 56, 311, 146, 312, 313, 417, 179, 441, 173, 80 et 345
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 294
- Article 4
- Amendements nos 118 rectifié et 304
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Après l’article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Communication de M. le président
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accord de coopération avec les États membres de l’Union monétaire ouest-africaine
- 2. Convention relative aux infractions à bord des aéronefs
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Justice pénale des mineurs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Territoire de Belfort (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)