-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire - Sport, jeunesse et vie associative (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1785
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 1910 et 1784
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Rappels au règlement
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Amendement no 1940
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendement no 1674
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 1650, 1675, 1862, 1924, 428, 1653, 1655 et 1868
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B) (suite)
- Article 83
- Après l’article 83
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Recherche et enseignement supérieur
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Castellani
- Mme Danièle Hérin
- Mme Constance Le Grip
- Mme Sophie Mette
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Béatrice Descamps
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 78
- Après l’article 78
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Castellani
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos 8 et 28
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 22, 9, 11 rectifié, 10, 12, 16, 21, 23, 24, 48, 13, 14, 25 rectifié, 49 (sous-amendement) et 15
- Article 2
- Amendement no 29
- Article 3
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Alexis Corbière
- Amendement no 30
- Article 3 bis
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 32
- M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1, 2 et 19
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 34
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 36
- Article 8
- Amendement no 37
- Article 8 bis
- M. Jean-Michel Mis
- Amendements nos 6 et 38
- Article 9
- Article 9 bis A
- Amendement no 40
- Article 9 bis B
- Article 9 bis
- Amendement no 42
- Article 9 ter
- Mme Frédérique Dumas
- Amendement no 43
- Article 9 quater
- Mme Anissa Khedher
- Amendement no 44
- Article 9 quinquies
- Amendement no 45
- Article 9 septies
- Amendement no 46
- Article 10
- Amendement no 47
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi organique)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (suite)
- Amendements nos 551, 550, 549 et 772
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2792 et 2789
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 554, 1276, 2458, 2459, 2362, 2896 (sous-amendement), 773, 2551, 552, 1997, 553, 1277 et 982
- Article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46
- Article 47
- Article 44 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Éric Diard
- M. Philippe Vigier
- M. Philippe Gosselin
- M. Daniel Labaronne
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Éric Alauzet
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 152, 153
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 227, 48, 154, 155, 166, 192, 282, 198, 191, 206, 80, 208, 82, 201, 203, 202, 81, 84, 147 et 226
- Présidence de M. Maurice Leroy
- Amendements nos 250, 252 deuxième rectification, 85, 120 et 210
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendement no 185
- Article 13
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Amendements nos 231, 268 rectifié et 230
- Article 3 ter
- Après l’article 3 ter
- Article 4
- Articles 4 bis à 4 quater
- Après l’article 4 quater
- Amendement no 259
- Article 4 quinquies
- Amendement no 122
- Article 4 sexies
- Articles 4 septiesà 4 nonies
- Après l’article 4 nonies
- Amendements nos 253, 115, 236, 254, 114 rectifié et 235 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 218 et 308 (sous-amendement)
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 249, 143 et 248
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 62, 161 et 171
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Lutte contre la fraude
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Amendement no 133
- Article 1er B
- Amendement no 135
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 188
- Article 1er bis
- Amendements nos 77, 78, 79
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 234
- Article 2 bis
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 undecies(suite)
- Article 11 duodecies A
- Article 11 duodecies
- Amendement no 741
- Article 11 terdecies A
- Amendement no 955
- Article 11 quaterdecies
- Article 11 quindecies
- Article 11 sexdecies AA
- Amendements nos 956 et 1000 (sous-amendement)
- Articles 11 sexdecies
- Article 11 octodecies
- Article 11 vicies
- Article 11 duovicies
- Article 11 tervicies
- Article 12
- Article 12 bis AA
- Amendement no 745
- Article 12 bis A
- Article 13 bis A
- Article 13 bis
- Article 13 quinquies
- Amendement no 294
- Article 14
- Amendements nos 116, 168, 205, 219 et 486, 117, 118
- Article 14 bis A
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 14 quater AB
- Amendement no 545
- Article 14 quater A
- Amendement no 959
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 quater
- Article 14 quinquies
- Article 14 sexies A
- Amendements nos 546, 687, 751 et 889 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 14 sexies A (suite)
- Amendement no 676
- Article 14 sexies
- Article 14 septies A
- Amendement no 547
- Article 14 septies
- Rappel au règlement
- Article 14 septies(suite)
- Amendement no 994 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 14 septies (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 nonies
- Article 15
- Amendements nos 126 rectifié, 34 et 451
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis A
- Article 15 ter A
- Articles 15 quater et 15 quinquies
- Article 16 A
- Amendement no 961
- Article 16 CA
- Article 16 C
- Article 16 D
- Article 16 E
- Amendement no 945
- Article 16 F
- Amendement no 133
- Article 16
- Amendements nos 948 et 949 rectifié
- Article 17
- Article 17 bis
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (12e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)