• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11034 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11033 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11032 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11031 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10998 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10997 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10996 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10995 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10919 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10909 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Question sans réponse