Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7180 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 27 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7179 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7178 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 6 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7164 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 31 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6575 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 17 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6573 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Réponse publiée le 2 mars 2004
9 septembre 2002

Question écrite n° 2593 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 21 décembre 2004
29 juillet 2002

Question écrite n° 967 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : logement

Réponse publiée le 14 octobre 2002

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