• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21052 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21051 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21046 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : congé de maladie

  Question sans réponse
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20525 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations balnéaires

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20419 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20354 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20353 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : change

  Question sans réponse
• 18 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 731 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : police

  Titre : police judiciaire

  Question posée en séance
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19945 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19833 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 18 août 2003