• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84167 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84166 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 26 janvier 2006

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  Question au Gouvernement n° 2448 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83788 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 19 janvier 2006

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  Question au Gouvernement n° 2438 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82439 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 22 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2413 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Question posée en séance
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81515 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question orale sans débat n° 1345 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : mines

  Réponse publiée le 21 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79323 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 7 février 2006