M. Roger Boullonnois

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 novembre 2004

Question écrite n° 50416 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 17 mai 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49347 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er février 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49346 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 30 novembre 2004
19 octobre 2004

Question écrite n° 49107 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 21 décembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46673 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : transports urbains

Titre : autobus

Réponse publiée le 26 juillet 2005
27 juillet 2004

Question écrite n° 44590 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Réponse publiée le 16 novembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44318 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse publiée le 26 octobre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43842 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 5 octobre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43657 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité routière

Réponse publiée le 24 août 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42602 de M. Roger Boullonnois

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 21 septembre 2004

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M. Roger Boullonnois

Questions posées (archives)